Secrétariat International Permanent, Droits de l'Homme et gouvernements Locaux Nantes Pays de la Loire, France

Accueil - Mentions légales

Mentions légales

Editeur :

Site officiel du Secrétariat permanent international "Droits de l'Homme et gouvernements locaux"

Siège social :

34, rue Fouré
44000 Nantes
France

Tél : 00 33 (0)2 51 83 70 10

Fax: 00 33 (0)2 51 82 84 75


Responsable de la publication :

Secrétaire général
Tél : 00 33 (0)2 51 83 70 10


Réalisation :

In-Cité
2, rue des Charmilles
35510 CESSON-SEVIGNE
Tel: 02 99 77 33 37


Actualités du site :
Chef de projet internet

Photos :

Patrick Garçon (Nantes Métropole), Stephan Ménoret (Mairie de Nantes) et Phil Journé

Photo utilisée pour le bandeau du site : © Samuel Bollendorff (L'Oeil public)


Hébergement :

In-Cité
2, rue des Charmilles
35510 CESSON-SEVIGNE
Tel: 02 99 77 33 37

Avertissements :

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Nous ne pouvons pas en aucun cas être tenus responsables des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Le présent site a été déclaré à la CNIL. Les informations personnelles collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

 

Pour l'exercer contactez :

Secrétariat international permanent Droits de l'homme et gouvernements locaux
34 rue Fouré
44000 Nantes - France

Tél : +33(0)2 51 83 70 10

Fax : +33(0)2 51 82 84 75

 

Dispositions légales :

La réutilisation de textes, logos, photos… du site doit être préalablement demandée au Secrétariat permanent de Nantes. En particulier le Secrétariat se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

 

Etablissements de liens :

Le Secrétariat permanent de Nantes dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois le Secrétariat permanent de Nantes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image du Secrétariat.

Actualités

Lettre d'information